SARL OENOFEEL – Cave des Beaux-Arts
Capital social : 8 000 €
7 rue Ballainvilliers
63000 Clermont-Ferrand – France
SIRET : 539 685 099 00019
E-mail : contact@oenofeel.com
Téléphone : 04 73 27 60 57

Dernière mise à jour : septembre 2026

Article 1 – Objet et champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après « CGV », régissent les ventes de produits et prestations proposées par la SARL OENOFEEL – Cave des Beaux-Arts, notamment sur le site www.oenofeel.com et au sein de l'établissement.

Elles concernent notamment :

• les vins, spiritueux et autres boissons ;
• les produits d'épicerie, accessoires, coffrets et autres produits physiques ;
• les Oenobox et autres formules proposées sous forme d'abonnement ;
• les bons et cartes cadeaux ;
• les cours d'œnologie ;
• les dégustations et ateliers œnologiques ;
• les balades œnologiques ;
• les expériences Mets & Vins et Bistronomie ;
• les ateliers consacrés aux vins et spiritueux ;
• les événements, privatisations et autres prestations proposées par Oenofeel.

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV dans leur version applicable au jour de la commande.

Les caractéristiques essentielles, le prix et les éventuelles conditions particulières d'un produit, d'un abonnement ou d'une prestation sont présentés au client avant la validation de sa commande.

Article 2 – Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire.

Les éventuels frais de livraison ou autres frais complémentaires sont indiqués au client avant la validation définitive de la commande.

Oenofeel se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Pour les achats ponctuels, le prix facturé est celui affiché et accepté au moment de la validation de la commande.

Pour les abonnements, les modalités applicables à une éventuelle modification tarifaire sont précisées à l'article 5 des présentes CGV.

Les offres promotionnelles sont valables pendant leur période de publication et selon les conditions indiquées lors de leur présentation.

Sauf indication expresse contraire, les offres promotionnelles, avantages et codes de réduction ne sont pas cumulables.

Article 3 – Commandes

Les commandes peuvent notamment être effectuées :

• sur le site www.oenofeel.com ;
• directement à la Cave des Beaux-Arts ;
• ou auprès de notre équipe pour certaines prestations.

Lors d'une commande en ligne, le client est responsable de l'exactitude des informations communiquées.

Avant la validation définitive de sa commande, le client peut vérifier son contenu, son prix total et corriger d'éventuelles erreurs.

La commande devient définitive après validation du paiement et confirmation de la commande, sous réserve de l'exercice d'un éventuel droit légal de rétractation lorsqu'il est applicable.

Oenofeel se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas d'incident de paiement, de fraude ou tentative de fraude, d'erreur manifeste, d'indisponibilité du produit ou pour tout autre motif légitime.

Article 4 – Paiement

Le règlement des commandes en ligne s'effectue au moyen des modes de paiement proposés sur le site lors de la commande.

Les transactions sont traitées au moyen de solutions de paiement sécurisées.

Le prix est payable intégralement lors de la commande, sauf conditions particulières convenues préalablement avec Oenofeel, notamment pour certaines prestations professionnelles, événements ou privatisations.

Dans le cadre d'un abonnement, le client autorise les paiements récurrents correspondant à la formule choisie selon les modalités indiquées lors de la souscription.

Article 5 – Abonnements Oenobox

5.1 – Principe

Les Oenobox peuvent être proposées sous la forme d'un abonnement mensuel permettant au client de recevoir ou de retirer périodiquement une sélection de vins réalisée par Oenofeel.

Le contenu, le nombre de bouteilles, le prix et les modalités de livraison ou de retrait propres à chaque formule sont précisés sur la fiche de l'abonnement concerné avant la commande.

Les vins composant les Oenobox peuvent varier d'un mois à l'autre en fonction des sélections réalisées par Oenofeel, des saisons, des arrivages et des disponibilités des domaines.

5.2 – Durée et renouvellement

Sauf indication contraire précisée lors de la souscription, les abonnements Oenobox sont souscrits sans engagement de durée et renouvelés automatiquement chaque mois jusqu'à leur résiliation.

À chaque échéance, le montant correspondant à la formule souscrite est débité automatiquement sur le moyen de paiement enregistré par le client.

5.3 – Modification du tarif

Le tarif applicable lors de la souscription est celui présenté au client avant la validation de sa commande.

En cas de modification du prix de l'abonnement, Oenofeel en informe préalablement le client avant l'application du nouveau tarif.

Le client reste libre de résilier son abonnement avant l'entrée en vigueur du nouveau tarif.

5.4 – Résiliation

Le client peut résilier son abonnement pour les échéances futures.

Lorsque la réglementation l'exige, une fonctionnalité gratuite permettant d'effectuer la résiliation par voie électronique est mise à disposition du client sur le site.

Le client peut également contacter Oenofeel à l'adresse contact@oenofeel.com pour toute question concernant son abonnement.

La résiliation met fin aux renouvellements et prélèvements futurs à compter de sa prise d'effet.

Les droits légaux du consommateur, notamment son droit de rétractation lorsqu'il est applicable, demeurent pleinement applicables.

5.5 – Échec de paiement

En cas d'échec du paiement d'une échéance, une nouvelle tentative de paiement pourra être effectuée conformément aux modalités du service de paiement utilisé.

En cas d'échec persistant, l'abonnement pourra être suspendu ou résilié.

Article 6 – Bons cadeaux

6.1 – Validité

Les bons cadeaux Oenofeel sont valables pendant 12 mois à compter de leur date d'achat.

La réservation doit être effectuée pendant la période de validité du bon et reste soumise aux dates et places disponibles.

Il appartient au bénéficiaire d'anticiper sa réservation en fonction de la date d'expiration de son bon. La possession d'un bon cadeau ne garantit pas la disponibilité d'une séance ou d'une date particulière.

Certaines périodes, notamment le mois de décembre, peuvent comporter un nombre limité de séances. Il appartient donc au bénéficiaire de réserver suffisamment à l'avance.

6.2 – Utilisation

Les bons cadeaux Oenofeel sont non nominatifs et peuvent être offerts ou transmis à une autre personne.

Ils sont utilisables conformément aux caractéristiques de la prestation ou de l'expérience à laquelle ils donnent droit.

Un bon cadeau destiné à une expérience œnologique ne peut pas être converti en espèces ni utilisé pour l'achat de vins ou d'autres produits de la cave, sauf indication expresse contraire.

Hors exercice d'un droit légal applicable, les bons cadeaux ne sont pas remboursables.

6.3 – Prolongation

Oenofeel propose une prolongation de validité de 6 mois au tarif de 15 € par personne.

La prolongation devient effective après réception du règlement correspondant.

Après validation du paiement, le bon cadeau est recrédité ou réactivé et peut être utilisé pour effectuer une nouvelle réservation parmi les séances disponibles pendant sa nouvelle période de validité.

Article 7 – Réservation des cours et expériences œnologiques

Les cours, dégustations, ateliers, balades et autres expériences Oenofeel sont proposés dans la limite des places disponibles.

La réservation est considérée comme confirmée après validation de la commande ou utilisation valide du bon cadeau correspondant.

Les participants sont invités à se présenter à l'heure indiquée lors de leur réservation.

Les vins dégustés, mets, intervenants ou certains éléments du programme peuvent exceptionnellement être adaptés en fonction des disponibilités, arrivages ou circonstances, sans modifier substantiellement la nature ou la qualité de la prestation réservée.

Article 8 – Annulation ou report par le participant

Toute demande de report doit être adressée par e-mail à contact@oenofeel.com.

8.1 – Jusqu'à 10 jours ouvrés avant la prestation

Le participant peut demander le report de sa réservation sans frais jusqu'à 10 jours ouvrés avant la date prévue de la prestation.

Le report s'effectue dans la limite des places et dates disponibles et dans le respect de la durée de validité applicable au bon cadeau ou à la réservation.

8.2 – Moins de 10 jours ouvrés avant la prestation

Passé ce délai, aucun report ni remboursement ne pourra être accordé et la place réservée reste due, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

Cette règle tient notamment compte du nombre limité de participants et de la préparation préalable des vins et, selon les prestations, des produits alimentaires.

8.3 – Remplacement

Si le participant ne peut pas assister à la séance, il peut se faire remplacer par une autre personne.

Le participant est invité à prévenir Oenofeel du changement avant le début de la séance.

8.4 – Prestations particulières

Certaines prestations, notamment les expériences Bistronomie ou celles nécessitant une préparation spécifique de mets pour chaque participant, peuvent faire l'objet de conditions particulières précisées avant la réservation.

Article 9 – Annulation, report ou modification par Oenofeel

Oenofeel peut exceptionnellement être amené à reporter, modifier ou annuler une séance, notamment en cas de nombre insuffisant de participants, d'indisponibilité d'un intervenant, de conditions météorologiques incompatibles avec une activité extérieure, de force majeure ou de toute autre circonstance empêchant le déroulement normal de la prestation.

En cas de report, une nouvelle date ou une solution équivalente sera proposée au participant.

En cas d'annulation définitive par Oenofeel, le client pourra bénéficier du remboursement des sommes versées pour la prestation concernée ou, avec son accord, d'un report ou d'un avoir équivalent.

Article 10 – Droit de rétractation

10.1 – Délai légal

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, pour les contrats conclus à distance bénéficiant du droit de rétractation, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours pour exercer ce droit sans avoir à justifier sa décision.

Pour les ventes de biens, ce délai court à compter de la réception du bien par le consommateur ou par un tiers désigné par lui, autre que le transporteur.

Lorsque la commande porte sur plusieurs biens livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier bien.

Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, notamment les abonnements Oenobox concernés, le délai court à compter de la réception du premier bien.

Pour les contrats de prestation de services bénéficiant du droit de rétractation, le délai court à compter de la conclusion du contrat.

10.2 – Exercice du droit de rétractation

Le consommateur doit informer Oenofeel de sa décision avant l'expiration du délai applicable au moyen d'une déclaration claire exprimant sa volonté de se rétracter.

La demande peut notamment être adressée à contact@oenofeel.com.

Le consommateur peut également utiliser le formulaire type figurant à l'article 22 des présentes CGV.

Lorsque la réglementation l'exige, une fonctionnalité gratuite permettant d'exercer le droit de rétractation par voie électronique est également mise à disposition sur le site.

10.3 – Retour des produits

Le consommateur doit retourner le produit concerné sans retard excessif et au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.

Sauf disposition légale ou indication contraire d'Oenofeel, les frais directs de retour sont à la charge du consommateur.

Les produits doivent être retournés à :

SARL OENOFEEL – Cave des Beaux-Arts
7 rue Ballainvilliers
63000 Clermont-Ferrand – France

La responsabilité du consommateur ne peut être engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement.

10.4 – Remboursement

En cas de rétractation valablement exercée, Oenofeel rembourse les sommes dues conformément à la réglementation applicable, y compris les frais de livraison initiaux dans la limite du coût correspondant au mode de livraison standard proposé lorsqu'ils doivent légalement être remboursés.

Le remboursement intervient au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle Oenofeel est informée de la décision du consommateur.

Pour une vente de biens, Oenofeel peut différer le remboursement jusqu'à récupération du bien ou jusqu'à ce que le consommateur fournisse une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Le remboursement est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord exprès du consommateur pour un autre moyen n'occasionnant pas de frais supplémentaires.

10.5 – Exceptions

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut notamment pas être exercé, lorsque les conditions légales correspondantes sont réunies, pour :

• les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
• les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
• certains biens descellés après livraison ne pouvant être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;
• certaines prestations pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation dans les conditions prévues par la loi ;
• les prestations d'activités de loisirs devant être fournies à une date ou à une période déterminée.

10.6 – Prestations œnologiques datées

Lorsque les prestations proposées par Oenofeel constituent des activités de loisirs devant être fournies à une date ou à une période déterminée au sens de l'article L.221-28 du Code de la consommation, elles ne bénéficient pas du droit légal de rétractation de 14 jours.

Cela peut notamment concerner les cours d'œnologie, dégustations, ateliers, balades œnologiques, expériences Mets & Vins ou Bistronomie et autres événements réservés pour une date déterminée lorsque les conditions légales de cette exception sont réunies.

Les conditions commerciales d'annulation et de report prévues à l'article 8 s'appliquent indépendamment de cette exception légale.

Article 11 – Produits endommagés, défectueux ou erreur de commande

Le client est invité à contrôler sa commande dès sa réception.

En cas de produit endommagé, défectueux, manquant ou différent du produit commandé, le client est invité à contacter Oenofeel dans les meilleurs délais à contact@oenofeel.com.

Afin de faciliter le traitement de la demande, le client pourra être invité à communiquer son numéro de commande ainsi que des photographies du produit et de son emballage.

Cette procédure ne limite pas les droits dont bénéficie le consommateur au titre des garanties légales.

Article 12 – Livraison

Les zones, modes, délais et tarifs de livraison disponibles sont présentés au client lors de la commande.

Le client est responsable de l'exactitude de l'adresse et des coordonnées communiquées.

Oenofeel exécute les commandes dans le délai annoncé ou, lorsqu'aucun délai précis n'a été convenu, conformément aux délais prévus par la réglementation applicable.

En cas de retard ou de défaut de livraison, les droits légaux du consommateur restent pleinement applicables.

Article 13 – Disponibilité des produits

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité après validation d'une commande, Oenofeel en informe le client dans les meilleurs délais.

Un produit équivalent peut être proposé avec l'accord du client. À défaut d'accord, le produit indisponible est remboursé conformément aux dispositions applicables.

Dans le cadre d'une Oenobox, les références présentées à titre d'illustration ou sélectionnées lors de précédentes éditions ne garantissent pas la présence des mêmes cuvées lors des échéances suivantes.

Article 14 – Garanties légales

Le professionnel répondant des garanties légales est :

SARL OENOFEEL – Cave des Beaux-Arts
7 rue Ballainvilliers
63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 73 27 60 57
E-mail : contact@oenofeel.com

Article 15 – Vente de boissons alcoolisées

Conformément à la législation française, la vente d'alcool aux mineurs est interdite.

En commandant une boisson alcoolisée auprès d'Oenofeel, le client déclare disposer de l'âge légal requis pour effectuer cet achat.

Oenofeel peut demander une preuve de majorité dans les conditions prévues par la réglementation.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

Article 16 – Responsabilité

Oenofeel est responsable de la bonne exécution de ses obligations dans les conditions prévues par la législation applicable.

Oenofeel ne pourra notamment être tenu responsable des conséquences résultant d'une mauvaise utilisation ou d'une conservation inadaptée d'un produit imputable au client.

Aucune disposition des présentes CGV ne peut avoir pour effet d'exclure ou de limiter un droit ou une garantie dont le consommateur bénéficie obligatoirement en application de la loi.

Article 17 – Force majeure

Oenofeel ne pourra être tenu responsable d'un manquement à ses obligations lorsque celui-ci résulte d'un événement présentant les caractéristiques légales de la force majeure.

Les clients concernés seront informés dans les meilleurs délais.

Article 18 – Données personnelles

Les données personnelles recueillies sont notamment utilisées pour la gestion des commandes, paiements, abonnements, réservations, livraisons, bons cadeaux et de la relation client ainsi que pour satisfaire aux obligations légales d'Oenofeel.

Elles sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Le client dispose des droits prévus par la réglementation, notamment des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et, lorsque cela est applicable, d'opposition et de portabilité.

Toute demande peut être adressée à contact@oenofeel.com.

Pour davantage d'informations, le client est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.

Article 19 – Réclamations

Pour toute question ou réclamation concernant une commande, un abonnement, un produit, un bon cadeau ou une prestation, le client peut contacter :

SARL OENOFEEL – Cave des Beaux-Arts
7 rue Ballainvilliers
63000 Clermont-Ferrand – France
E-mail : contact@oenofeel.com
Téléphone : 04 73 27 60 57

Oenofeel privilégiera dans la mesure du possible la recherche préalable d'une solution amiable.

Article 20 – Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à Oenofeel, sous réserve d'avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Oenofeel.

Médiateur de la consommation :
À compléter après adhésion d'Oenofeel à un dispositif de médiation de la consommation référencé par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC).

Nom du médiateur : À compléter
Adresse : À compléter
Site internet : À compléter

Article 21 – Formulaire type de rétractation

Lorsque le droit de rétractation est applicable, le consommateur peut utiliser le modèle suivant :

Article 22 – Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de difficulté, le client est invité à contacter préalablement Oenofeel afin de rechercher une solution amiable.

Lorsque les conditions légales sont réunies, le consommateur peut recourir au dispositif de médiation de la consommation mentionné à l'article 20.

À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles de compétence prévues par la législation applicable.

Aucune disposition des présentes CGV ne peut avoir pour effet de priver un consommateur des dispositions protectrices impératives dont il bénéficie.

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SARL OENOFEEL – Cave des Beaux-Arts
Capital social : 8 000 €
7 rue Ballainvilliers
63000 Clermont-Ferrand – France
SIRET : 539 685 099 00019
E-mail : contact@oenofeel.com
Téléphone : 04 73 27 60 57

Conditions Générales de Vente – Mise à jour septembre 2026.